La télétransmission des feuilles de soins est l'action de constituer une feuille de soins sur un micro-ordinateur et de l'acheminer par voie électronique.

En voici la procédure :

Confection de la Feuille de soins par un logiciel

Ce logiciel peut être autonome ( ne faire que cela) ou être intégré à un logiciel plus global (Logiciel Médical ou de comptabilité)

Ce Logiciel doit être agréé par le CNDA

Il a pour fonction :

• de présenter un masque de saisie
  (souvent similaire à celui d'une Feuille de soin papier
    
  
• De recueillir les différentes informations nécessaires à cette FSE
  (informations décrites dans le cahier des charges SESAM VITALE)
  Ces informations répondent à une norme précise (actuellement la norme IRIS B2 )
   
  
• D'assembler les différentes FSE (factures) en un seul fichier : le lot

Transmission via Internet grâce à une application spécifique
        (L'application peut être autonome ou intégrée au logiciel professionnel)

• Du poste utilisateur vers le provider (fournisseur d'accès) en protocole PPP (point à point)
  
  
• Du provider vers le CTI (Centre de Traitement de l'information ) en protocole TCP-IP
  
  Ce dernier circuit pouvant etre complexe:
  
  Le provider peut etre :
  • un serveur professionnel associé (type MEDSYN) permettant l'accès à une offre de services élargis et sécurisés 
  • Un provider classique sans services spécifiques

Réception des retours d'informations

En provenance des Régimes obligatoires et/ou des Régimes complémentaires, il peut s'agir :

d'un ARL : Accusé de Réception Logique
                  prévenant de la bonne réception du lot
ou

d'un RSP en cas de rejet ou en cas de payement
       Retour Noémie : assurant du bon traitement du lot de FSE ou du rejet de certaines FSE (avec explications)

 Ces retours d'informations pouvant être intégrés directement dans la comptabilité.

Glossaire

	IRIS/IR	Interface Réseau Information Service / Inter-Régime IRIS 615 B2 définit la norme pour les trois régimes Obligatoires (CNAM TS MSA CANAM)
	AMO ou RO	Assurance Maladie Obligatoire ou Régime Obligatoire Régime Obligatoire (prend en charge en général à 70 % sauf certaines mutuelles à 100%)
	AMC ou RC	Régime complémentaire Il s’agit des mutuelles et des assurances complémentaires
	ARL	Accusé de Réception Logique Accusé de réception électronique émis par le centre informatique et renvoyé au Professionnel de Santé. La caisse a bien reçu la FSE dont le format est valide
	ART	Accusé de Réception Technique Accusé de réception électronique émis par le Concentrateur et renvoyé au Professionnel de Santé. qui valide la réception de la FSE et qui se charge de sa transmission à la Caisse Concerné
	CMU	Couverture Maladie Universelle (remplace l'AMG depuis le premier janvier 2000 )
	CTI Centre Informatique	Centre de production de l’assurance maladie destinataire des flux SESAM-Vitale pour assurer leur traitement.
	NOEMIE	Norme Ouverte d’Echange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs IRIS Inter-Régime - Octobre 1996. Télétransmission de retour d’informations entre les Organismes d’Assurance Maladie et les Professionnels de Santé
	RSP	Retour signalement paiement Fichier envoyé par le Centre Informatique d'une caisse d'Assurance Maladie Obligatoire au progiciel du Professionnel de Santé qui : -indique le Rejet d'une Feuille de Soins Électronique, OU -Signale une anomalie dans une Feuille de Soins Électronique, OU -confirme le Paiement normal d'une Feuille de Soins Électronique. Le progiciel de santé gère plus ou moins automatiquement gérer automatiquement ces retours
	TCP/IP Transfert Control Protocol- Internet Protocol	Protocole de transfert de l'information utilisée sur le réseau Internet. Une information donnée est transférée de façon découpée en paquet qui prennent de multiples voies disponibles sur le réseau, pour atteindre le destinataire